D’ici le 1er janvier 2025, en France, les agglomérations de plus de 150.000 habitants devront intégrer sur leur territoire une ZFE-m (Zone à Faibles Emissions-mobilités), excluant les véhicules les plus polluants, selon la loi Climat et Résilience du 24 août 2021.

L’objectif : réduire la pollution, principalement le dioxyde d’azote et les particules fines pour éviter près de 48.000 morts par an en France.

Cet événement annuel sur la transition environnementale des territoires et les mobilités a proposé de mettre en perspective le déploiement des ZFE-m au sein de la Grande Région transfrontalière, ainsi que les défis qu’il représente.

Le secrétaire général et le vice-président de l’IGR pour la Lorraine ont participé à cette conférence qui a réuni, dans le Tiers-lieu d’inspiration, d’innovation & d’intelligence collective BLIIIDA (dont le directeur, Jean-Pierre BURGER, a  présenté l’historique et les ambitions en ouverture), dans le format d’une table ronde animée par Danièle BEHR :

• Monsieur Cédric GOUTH, Président de l’agence Inspire Metz et Vice-Président Développement Economique à Eurométropole Metz
• Monsieur Bruno MILLIENNE, Député des Yvelines (Mission Flash ZFE-m pour le gouvernement)
• MadameBéatrice AGAMENNONE, Vice-Présidente Mobilités/Transports Eurométropole de Metz et adjointe au maire de Metz
• Monsieur Alban BISSIELO, Président de la Fédération des Commerçants de Metz
• MonsieurThierry SCHIDLER, Directeur Général Autocars SCHIDLER, Vice-Président Chambre de Commerce de la Moselle, Président FNTV Moselle
• MonsieurBruno CHARPENTIER, Vice-Président Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Moselle, chef d’entreprise de l’entreprise Charpentier
• Monsieur. Jean-Marie STRASSER, Unité Stratégies et Concepts, Ministère de l’environnement, du climat et du développement durable – Luxembourg
• MadameEugenia KOLB, Ministère des Transports du Land de Bade Wurtemberg –Allemagne
• MonsieurStéphane COOLS, Président Agence Wallonne de l’Air et du Climat – Belgique

Bruno Millienne, député des Yvelines et auteur d’une mission flash sur ce sujet, a rappelé les enjeux, en particulier sanitaires, de cette disposition de la loi Climat et Résilience du 24 août 2021et le retard de la France dans ce domaine. D’ici au  1er janvier 2025, après les 10 premières métropoles engagées dans la démarche depuis 2020 (suite à la Loi d’Orientation des Mobilités en 2019),  les agglomérations de plus de 150.000 habitants (soit 35) devront intégrer sur leur territoire une ZFE, excluant les véhicules les plus polluants pour réduire les rejets, principalement de dioxyde d’azote et de particules fines, auxquels sont imputables 48.000 morts par an en France.

Les lois françaises de 2019 et 2021 sont la transposition de la directive européenne 2008/50/CE concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe que par ailleurs la Commission européenne est en train de réviser.

Béatrice Agamennone  a souligné que la proximité de l’autoroute A 31, qui débouche au cœur de la ville, constitue un facteur majeur d’émission de particules fines. Les élus de l’Eurométropole de Metz, suite à des études en cours, devront arrêter prochainement le périmètre (au moins 50 % du territoire de la Métropole), les exclusions et les aides.

Thierry Schidler et  Bruno Charpentier, au nom des socio-professionnels, ont exprimé les inquiétudes quant au coût pour les entreprises (remplacement des flottes d’autocars et de véhicules utilitaires par des véhicules électriques) et la difficulté à acheminer touristes, matériaux (en particulier pour le secteur du bâtiment) et matériel depuis des plateformes à la périphérie des agglomérations.

Ils ont plaidés pour une concertation avec les élus, une mise en place souple et progressive et un accompagnement et des aides à destination des professionnels.

Bruno Millienne et Béatrice Agamennone ont souhaité rassurer en précisant que 2005 ne verra que la définition du périmètre et le début de la mise en place du plan d’action. Les inquiétudes devront être levées dans la concertation (entre élus locaux et l’état, entre les élus locaux et les professionnels pour les dérogations et les aides) et en s’appuyant sur le retour d’expériences des métropoles engagées dans la démarche depuis 2019.

Ils ont tous deux insisté sur la nécessaire harmonisation des mesures entre les agglomérations, sur l’indispensable communication et évoqué quelques pistes : incitation au covoiturage, bus à haut-niveau de service, carburants nouvelle génération et hydrogène pour les bus, etc.

Jean-Marie Strasser représentant le Grand-duché a souligné que le pays se conforme aux préconisations européennes de qualité de l’air en matière de transports grâce à la gratuité des transports publics, au développement des P+R, à la modernisation des flottes de véhicules professionnels, souvent électriques, à la mise en service du tramway, à l’encouragement au covoiturage et à la promotion de la multi modalité. Ces solutions ne s’étendent cependant pas au bassin d’emploi transfrontalier où l’automobile reste très largement dominante.

Eugenia Kolb,  du Land de Bade-Wurtemberg, a rappelé qu’en Allemagne, les « zones vertes » restreignant l’accès aux véhicules polluants dans les grandes villes, remontent à près de vingt ans. Elles sont au nombre de 48 en Allemagne, dont 13 en Bade-Wurtemberg.

Au début de la mise en œuvre, des craintes, des inquiétudes et même de l’hostilité se sont exprimées. La justice a obligé les villes à avancer et l’adhésion de la population a fortement progressé grâce à une concertation avec les parties prenante et la promotion pédagogique d’une mobilité durable.

Les « zones vertes » commencent même à être levées dans certaines villes, où les niveaux de pollution ont baissé.

Stéphane Cools pour la Wallonie a précisé que la Région wallonne n’est pas tenue  d’instaurer des ZFE, mais qu’elle entend limiter la circulation de véhicules polluants sur l’ensemble de son territoire retenu comme « Zone à Basses Emissions ».

Les grandes villes (comme Liège, Charleroi) sont en train de développer les transports en commun.

Des incitations fiscales (déduction pour le covoiturage et l’utilisation du vélo, taxation des véhicules les plus lourds) et des mesures plus directives (en 2025, les véhicules de société qui représentent 50 % du parc automobile wallon devront être électriques ; les véhicules sans filtre à particules seront interdits de circulation) sont mises en œuvre.

Au cours des échanges qui ont suivi avec les participants trois enjeux forts ont été soulignés :

• La prise en compte des hausses du coût des services et prestations des entreprises après les investissements qu’elles auront faits ;
• Le contrôle et le nécessaire temps de la pédagogie lorsque la mise en œuvre des ZFE sera effective ;
• L’indispensable harmonisation des critères et mesures entre pays européens, entre versants de la Grande Région et à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers.

Mardi 23 mai  2023 10h-16h00  – L’Arche – Villerupt

A l’initiative du Département de Meurthe-et-Moselle, 70 élues et élus locaux, parlementaires, acteurs institutionnels et associatifs se sont réunis ce mardi 23 mai à Villerupt, à l’espace culture de L’Arche, pour débattre d’aménagement du territoire, de prise en charge de la perte d’autonomie ou encore de mobilités et d’habitat.

Ce colloque rythmé en trois tables rondes, animées par Aurélien Biscaut secrétaire général de la Mission Opérationnelle Transfrontalière, a permis d’échanger sur des problématiques concrètes et d’ajouter une pierre à la construction d’une unité territoriale fondée sur la solidarité, la cohésion sociale et territoriale à l’échelle du bassin de vie transfrontalier intégrant le Pays Haut dans l’espace métropolitain autour de la ville de Luxembourg.

Cet espace métropolitain est caractérisé par une polarisation croissante porteuse de déséquilibres et de vulnérabilités qui interrogent le modèle de développement du Grand-Duché. 

Le secrétaire général de l’IGR était présent.

LES TABLES RONDES ET LES INTERVENANTS

Bien vieillir en territoires transfrontaliers

• Catherine Boursier, Première Vice-présidente du Département de Meurthe-et-Moselle déléguée à l’autonomie
• Henri Lewalle, Président du groupe de travail santé du CESGR
• Véronique Guillotin, Présidente de la commission santé du Conseil régional Grand Est

 Sobriété dans les territoires transfrontaliers

• Vincent Hamen, Vice-président du Département de Meurthe-et-Moselle délégué au transfrontalier et aux relations internationales
• Julien Schmitz, Directeur de l’AGAPE
• Damien Nerkowski, Directeur général de l’EPA

 Pour un développement territorial équilibré 

• André Corzani, Vice-président du Département de Meurthe-et-Moselle délégué à l’aménagement
• Dominique Gros, Président de l’association au-delà des frontières, Maire honoraire de Metz
• Marie-Josée Vidal, Premier Conseiller de Gouvernement Luxembourgeois, Coordinatrice générale
• Vincent Hein, Directeur de la fondation IDEA

En introduction, la Présidente du Département de Meurthe-et-Moselle, Chaynesse Khirouni, a résumé l’enjeu : « La coopération franco-luxembourgeoise est depuis trop longtemps le parent pauvre de la coopération transfrontalière et nous devons, à l’heure où l’Etat réécrit sa feuille de route sur le devenir de la coopération transfrontalière, montrer notre unité sur l’impact crucial du fait frontalier sur notre territoire ».

La Présidente a pointé des avancées trop lentes sur des problématiques qui touchent au quotidien des habitants et travailleurs frontaliers telles que les places en crèche et, plus largement, les services en matière de petite enfance, le vieillissement de la population et  l’aide à l’autonomie des personnes âgées ainsi qu’à leur maintien à domicile, l’accès aux soins, les investissements nécessaires pour améliorer le cadre de vie et favoriser une mobilité décarbonée, la gestion des ressources en eau comme du foncier, ou encore la formation.

« Si nous devons travailler et discuter ensemble, c’est pour garantir une qualité de vie à nos citoyens, qu’ils vivent, travaillent, sortent, se cultivent, se baladent, d’un côté ou de l’autre de la frontière », a complété Vincent Hamen, Vice-Président au transfrontalier et aux relations internationales.

La table ronde « Bien vieillir en territoire transfrontalier » a permis de dégager des difficultés partagées avec le Grand-Duché (le manque croissant de personnels de santé et d’auxiliaire de vie) tout en alertant sur la « fuite » des soignants au bénéfice du Luxembourg et la nécessaire sollicitation d’une contribution financière de la part de l’Etat luxembourgeois à la formation des infirmières (comme il fait désormais pour les étudiants en  médecine de la 4^e à la 6^e année de formation en Lorraine, après avoir été formés à Esch pour leurs trois premières années).

La mise en place d’une Zone d’Accès Organisée aux Soins Transfrontaliers (sur le modèle franco-belge) a été avancée, incluant une coopération entre hôpitaux ainsi que des Maisons ou des Centres de Santé transfrontaliers.

La table ronde « Sobriété dans les territoires transfrontaliers » a insisté sur la finitude des ressources alors que les prévisions d’augmentation du flux de frontaliers, des résidents et du développement économique luxembourgeois sont vertigineuses. La nécessaire mise en œuvre de la sobriété tant énergétique et foncière sur un territoire marqué par une très forte empreinte carbone nécessite un pilotage fort et une planification partagés avec le Grand-Duché.

La table-ronde «  Pour un développement territorial équilibré » après avoir souligné les opportunités et les vulnérabilités du développement actuel polarisé par le Luxembourg, a permis d’évoquer, entre autres, la nécessité d’une prise en charge juste et équilibrée du coût de fonctionnement de certains services publics, comme de réponses transcendant les frontières en matière de mobilités.

Les tables rondes successives ont conclu à l’importance de favoriser le dialogue et les synergies entre les acteurs sur les urgences à porter auprès du gouvernement luxembourgeois comme du gouvernement français qui ne prend pas la vraie mesure de ce fait transfrontalier.

En conclusion, la Présidente du Département a lancé un appel aux élus locaux afin de parler d’une seule voix et de « porter ensemble ces combats pour faciliter le quotidien des dizaines de milliers de travailleurs frontaliers et répondre aux difficultés rencontrées par nos collectivités et nos territoires. Le développement ne peut s’envisager que partagé ! » 

Eléments de compréhension du contexte

Source «  Pour un développement cohérent de la métropole transfrontalière du Luxembourg dans la Grande Région » CES Luxembourg Juin 2022

Tableau 2 Opportunités et vulnérabilités liées à l’intégration transfrontalière du Luxembourg et des régions voisines

Conférence de Franz Clément

 Palais provincial Arlon

Lundi 17 avril 2023 18h30-20h30

Le président et le secrétaire général de l’IGR ont assisté à cette conférence, organisée par le Collège Belgique qui est l’établissement d’enseignement et de diffusion des savoirs de l’Académie royale de Belgique, fondé en 2009 avec le parrainage du Collège de France.

Après avoir excusé le Gouverneur de la province, Olivier Schmitz, le Commissaire d’arrondissement Oliver Dervaux a souhaité la bienvenue à l’Académie Royale et aux nombreuses personnes présentes dans le magnifique salon du palais provincial.

Il a souligné l’importance de la thématique de la conférence au regard des relations internationales.

Valérie Rosoux (directeur de recherches du Fonds national de la recherche scientifique et professeur à l’UCLouvain où elle enseigne la négociation internationale et la justice transitionnelle ; licenciée en philosophie et docteure en sciences politiques ; membre de l’Académie royale de Belgique) a ensuite insisté sur la dimension cruciale du sujet de la conférence, dans un contexte de retour de la guerre en Europe et de la nécessité impérieuse de tisser des liens et de construire des ponts au-delà des frontières.

 Franz Clément a ensuite développé ses constats et ses propositions.

La Belgique et le Grand-Duché de Luxembourg n’ont cessé d’entretenir des liens privilégiés.

Ce fut le cas dès 1921 lors de la conclusion du traité sur l’UEBL (Union économique belgo-luxembourgeoise). Cette coopération s’est renforcée dès 1944 au sein du Benelux et dès la signature du Traité de Rome en 1957. Actuellement, malgré l’unification européenne, les traités UEBL et Benelux subsistent toujours et permettent, à un niveau infra-communautaire, aux deux Etats, de continuer à entretenir des relations.

Les deux pays se retrouvent depuis 1980 encore au sein de la Grande Région avec deux Länder allemands (Sarre et Rhénanie Palatinat) ainsi qu’une ancienne région française (la Lorraine).

Cet espace est un lieu de coopération qui n’atteint pas le stade de l’intégration politique. Pourtant cet espace aurait bien besoin de cette intégration. En effet, plus de 50 000 travailleurs frontaliers belges gagnent quotidiennement le Grand-Duché pour y exercer leur activité professionnelle où ils rejoignent les 120 000 frontaliers français et les 50 000 allemands.

Or dans cet espace, on constate une absence totale d’harmonie fiscale et sociale, ce qu’a encore démontré amplement la récente crise sanitaire, ainsi que des déséquilibres et des inégalités croissantes, en particulier dans les territoires de l’espace métropolitain autour de la ville de Luxembourg, dont la processus de développement est de de moins en moins tenable, tant au Grand-Duché qu’au-delà de ses frontières.

L’espace est confronté à des règles nationales et/ou régionales lorsqu’il s’agit de franchir les frontières alors qu’il est devenu un marché du travail intégré au sein de l’Union européenne.

Il est possible de passer d’un espace de coopération à un espace d’intégration politique garante de davantage de cohésion sociale et territoriale et du maintien de l’attractivité du territoire par le biais d’un traité international à conclure entre les membres de la Grande Région qui permettrait de dépasser l’addition de relations très majoritairement bilatérales et au coup-par coup ainsi que de mettre en œuvre un véritable multilatéralisme.

Cette intégration politique (traduite par de vrais pouvoirs exécutif et législatif qui coopèrent avec la société civile et qui bénéficient de moyens financiers au travers d’un fonds multilatéral et mutualisé de coopération) pourrait permettre, en s’appuyant sur une gouvernance permanente,  de faciliter des décisions en commun pour répondre à des problématiques globales en Grande Région et d’édicter des règles applicables sur l’ensemble du territoire de la Grande Région. Les compétences qui relèveraient de cette gouvernance devraient être identifiées selon le principe de subsidiarité autour des domaines qui concernent la vie quotidienne des habitants de la Grande Région (mobilité, emploi, apprentissage des langues, santé, formation professionnelle, télétravail, etc…).

La conférence a été suivie d’un échange avec les participants dont quelques points saillants peuvent être dégagés :

• Le processus s’inscrit dans le temps long;
• La hiérarchie des normes devra être respectée (afin d’éviter les collisions avec les traités européens et les constitutions nationales) ;
• Une volonté politique partagée est indispensable.

Pour aller plus loin

Le support de présentation de la conférence :  F Clément Belgique Luxembourg et Grande Région vers un traité international Arlon 17 avril 2023

« Faire sobriété ensemble, quelles innovations ? »

5e Edition

Grands Salons de l’Hôtel de Ville Nancy

Mardi 28 mars 2023

Plusieurs membres de l’IGR ont participé à la 5ème édition des Entretiens franco-allemands de Nancy, dans les grands salons de l’hôtel de ville de Nancy.

L’année 2023 marquant les 60 ans du Traité de l’Élysée et dans un contexte difficile pour l’Europe et ses citoyens, le couple franco-allemand constitue plus que jamais un moteur de l’action territoriale.

Le Pacte Vert, avec ses déclinaisons locales et la commande publique comme levier majeur, ouvre le chemin pour innover dans nos visions de la coopération européenne, incarner nos valeurs partagées, échanger nos bonnes pratiques et accélérer de manière cohérente les transformations écologiques et démocratiques dans nos territoires respectifs.

Cette 5^ème édition a réuni des experts, scientifiques, acteurs économiques et de la société civile, décideurs politiques et jeunes, pour partager ensemble les solutions en matière de sobriété.

Conférences et ateliers ont permis de poser des perspectives opérationnelles à plus long terme, tant au niveau local qu’au niveau de notre grand bassin de vie européen.

Cette journée a été rythmée par plusieurs présentations, autour de la sensibilisation à l’engagement franco-allemand et de la sobriété, et de la manière dont les questions de sobriété sont abordées sur les différents territoires. Peut-on allier croissance et sobriété énergétique ? Comment atteindre les objectifs de neutralité carbone ? La matinée fut consacrée à des séquences interrogeant la relation franco-allemande à la notion de « sobriété innovante ».

L’après-midi les participants se sont dans un premier temps répartis sur différents ateliers thématiques autour de la transformation des villes, de la coopération économique à l’heure de la sobriété, du Forum Jeunesse européen sur la sobriété ou encore sur le dialogue territorial, la solidarité et le partenariat.  Une dernière séquence a permis de se focaliser sur le Grand Est et sur le Land du Bade-Wurtemberg, de comparer et mettre en lumière les différentes actions mises en place face au changement climatique.

A noter que la Chambre Franco-Allemande de Commerce et d’Industrie était partenaire pour la première fois cette année et a animé une table ronde avec quatre représentants d’entreprises françaises et allemandes sur les défis de la transition énergétique, les opportunités d’une coopération franco-allemande et des exemples de mesures entrepreneuriales pour la transition énergétique.

Ce temps fort, organisé en partenariat avec la Région Grand Est, s’est déroulé en présence notamment de Mathieu Klein, maire de Nancy, président de la Métropole du Grand Nancy, Franck Leroy, président de la Région Grand Est, Jean-Paul Guihaumé, délégué à l’action extérieure des collectivités territoriales, Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, Michael Frank, ministre conseiller et directeur des Affaires économiques de l’Ambassade de la République fédérale d’Allemagne, Richard Laganier, recteur de l’Académie de Nancy-Metz, Kheira Mehraz, conseillère pédagogique au Rectorat de l’Académie de Nancy-Metz, Fabrice Lemoine, vice-Président de l’Université de Lorraine, stratégie Europe, et Dr. Clemens Cremer, conseiller de la Ville de Karlsruhe, économiste de l’énergie.

Pour aller plus loin

Programme : Programme EFAN 2023

Lien vers la bibliothèque en ligne de l’ADEME « Panorama sur la notion de sobriété » : https://librairie.ademe.fr/cadic/491/rapport-etat-lieux-notion-sobriete-2019.pdf?modal=false

Tribune de Marc-Antoine Eyl-Mazzega directeur du Centre énergie & climat de l’Institut français des relations internationales (IFRI)  dans la revue Notre énergie  Hiver 2021-2022 : Pour lutter contre le changement climatique, la France et l’Allemagne ont tout intérêt à jouer dans la même équipe

 Tribune dans le journal luxembourgeois Quotidien du 31 mars 2023 : Tribune Le frein franco-allemand Quotidien