UniGR-CBS | 6e séminaire en ligne | 8-9 juin 2020
« Les défis de long terme liés à la mobilité transfrontalière
dans la Grande Région »
L’UniGR-Center for Border Studies (UniGR-CBS – Centre Européen d’Etudes sur les Frontières) est un réseau transfrontalier et thématique qui réunit environ 80 chercheuses et chercheurs des universités membres de l’Université de la Grande Région (UniGR) spécialistes des études sur les frontières, leurs significations et enjeux.
Les séminaires Border Studies de l’UniGR-CBS ont pour objectif d’encourager les échanges et la mise en réseau des chercheur(e)s de l’UniGR-CBS.
Chaque séminaire, dont l’organisation alterne, traite une thématique spécifique liée à la frontière et associe des chercheur(e)s internationaux.
Ce 6e séminaire, organisé par l’Université de Liège sous la forme de webinaire en raison de la pandémie de Covid-19, était ouvert au public pour la première journée.
La problématique
Au sein de l’espace économique européen, le territoire de la Grande Région présente la plus grande concentration de travailleurs transfrontaliers. La gestion de leurs déplacements – en particulier ceux à destination du Grand-Duché de Luxembourg – constitue l’un des défis majeurs de ce territoire. En effet, les réseaux actuels sont systématiquement saturés aux heures de pointe à cause de l’importance des flux liés aux déplacements domicile-travail en voiture et de la forte polarisation de l’emploi sur Luxembourg Ville et ses abords.
Les prospectives en termes de mobilité des travailleurs et habitants au cœur de la Grande Région sont telles que ces problèmes de mobilité ne feront que s’accroître. Actuellement, ces déplacements transfrontaliers restent fort dépendants de la voiture (environ 86 %) malgré la concentration de près de 40 % de l’emploi frontalier présent dans la Ville de Luxembourg où convergent par ailleurs de multiples lignes de transport en commun, transfrontalières pour une partie d’entre elles.
A l’heure où l’Union Européenne s’est fixé, d’ici à 2050, de réduire drastiquement les émissions de gaz à effet de serre avec l’objectif de la neutralité carbone, et face à l’évolution probable et importante de ces flux transfrontaliers d’ici à 30 ans, on peut s’interroger sur la politique à mener sur le long terme pour faire face aux défis de la mobilité dans la Grande Région.
En réponse à ces constats liminaires, ce séminaire a abordé la mobilité dans la Grande Région sous un angle prospectif, critique et interdisciplinaire. Prospectif tout d’abord avec l’évaluation des flux de transport à l’horizon 2050 et les impacts de cette évolution sur la mobilité et l’organisation du travail en Grande Région. Critique ensuite au vu de la saturation des infrastructures en présence et l’urgence de concevoir et mettre en œuvre des approches alternatives pour répondre aux défis identifiés. Interdisciplinaire, enfin, parce que la mobilité concerne de nombreux domaines et que l’ampleur et la variété des enjeux impose de multiplier les approches et les moyens pour y répondre.
Retour sur les temps forts du séminaire
- Eléments de l’exposé de Jean-Marc Lambotte Lepur, Université de Liège
« La distribution spatiale des choix modaux liés aux trajets domicile-travail des travailleurs transfrontaliers actifs au Grand-Duché : résultats de l’enquête Luxmobil de 2017″
Pour aller plus loin: la note de décrytage n°5 de la Fondation IDEA, octobre 2019
https://www.fondation-idea.lu/wp-content/uploads/sites/2/2019/10/IDEA_Decryptage_N5_Mobilite_durable.pdf
- Eléments de l’exposé de Mario Cools, LEMA, Université de Liège
« Défis et enjeux actuels concernant la mobilité dans l’espace transfrontalier de l’Euregio Meuse-Rhin et présentation du projet Interreg VA EMR Connect »
EMR Connect est un projet d’Interreg V-A visant à soutenir la coopération transfrontalière dans le domaine de la mobilité. Le projet, lancé en octobre 2017, porte sur une durée de trois ans et englobe un budget de 4,6 millions d’euros. Sous l’égide de l’Aachener Verkehrsverbund (AVV), 14 partenaires de l’Euregio Meuse-Rhin (Allemagne, Belgique, Pays-Bas) collaborent dans le cadre de l’EMR Connect à des mesures visant à améliorer les transports publics transfrontaliers.
L’objectif du projet est de mettre en œuvre des mesures concrètes dans le domaine de la mobilité transfrontalière dans l’Euregio Meuse-Rhin. À cette fin, les entreprises de transport, les autorités de transport public, les administrations publiques et les universités travaillent ensemble et forment un consortium puissant dans le cadre de l’EMR Connect. Cela renforcera les transports publics transfrontaliers et contribuera à une meilleure mise en réseau des sous-régions de l’Euregio Meuse-Rhin.
Afin de créer un réseau durable, EMR Connect répond aux défis actuels du transport public transfrontalier. Ceux-ci vont de l’amélioration de la gamme de tarifs et de services, à la numérisation dans le domaine de la billetterie et de l’information des passagers, en passant par l’utilisation des bus électroniques et la mise en réseau des différents modes de transport.
L’intégration de trois universités renforce la mise en réseau dans le domaine de l’éducation et de la connaissance. La mise en œuvre des mesures dans ces domaines thématiques rend l’Euregio Meuse-Rhin plus attrayante en tant que région frontalière.
Pour aller plus loin :
- Eléments de l’exposé d’Eric Cornelis, GRT, Université de Namur
« Présentation du projet MMust (Modèle MUltimodal et Scénarios de mobilité Transfrontaliers) Interreg VA »
Disposer d’un outil pour partager une vision commune sur les mobilités transfrontalières…
Le territoire de la Grande Région se situe à cheval sur quatre pays (Luxembourg, Belgique, Allemagne et France) et connaît le plus grand nombre de travailleurs frontaliers de l’Union Européenne. En 2015, 219 000 personnes ont traversé quotidiennement une frontière pour se rendre sur leur lieu de travail dans un pays voisin.
Au sein de ce territoire, le Grand-Duché de Luxembourg est un territoire de plus en plus attractif économiquement, ce qui engendre des tensions fortes sur les réseaux de transport, auxquelles chaque État/Région tente de répondre en adaptant l’offre de transport aux besoins des usagers. Cette tendance est appelée à se renforcer dans les prochaines années, avec la perspective des nombreuses créations d’emploi au Luxembourg et le développement de plusieurs plateformes logistiques dans la Grande Région.
Habituellement, en matière de mobilité, qu’il s’agisse de personnes et/ou de marchandises, l’outil d’aide à la décision privilégié est le modèle de prévision des déplacements. De part et d’autre des frontières, plusieurs modèles de ce type existent mais ils présentent tous des limites dans leur domaine d’usage, empêchant une analyse globale de la problématique transfrontalière et un partage de la connaissance. Aucun modèle n’est suffisamment développé pour analyser, à cette échelle, les conséquences du développement économique des territoires sur les déplacements et les circulations.
C’est pour répondre à l’enjeu prioritaire de la mobilité transfrontalière dans la Grande Région que le projet MMUST est né. Ce projet, officiellement lancé le 27 mars 2018, est piloté par l’Agape (Agence d’urbanisme et de développement durable Lorraine Nord) et associe un consortium de centres d’études et de recherches comprenant le Cerema (Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement), le Liser (Luxembourg Institute of Socio-Economic Research), les universités de Namur (UNamur) et de Liège (ULiège), ainsi que le Ministère du Développement Durable et des Infrastructures du Grand-Duché de Luxembourg.
…Et évaluer les politiques de transport et d’aménagement du territoire à l’échelle de la Grande Région
Le projet est conçu dans une démarche collaborative, dans le sens où chacun des six opérateurs techniques évoqués précédemment contribuera et apportera son expertise dans chacune des huit actions techniques qui le structurent :
- Collecte et harmonisation des données d’entrée du modèle,
- Enquêtes complémentaires,
- Construction du modèle,
- Calage du modèle,
- Construction des scenarii prospectifs,
- Utilisation du modèle et simulation,
- Animation d’une démarche d’élaboration d’un partenariat pour l’usage et la gestion du modèle,
- Interconnexion des outils et transfert des données.
Le projet MMUST s’inscrit également dans une approche partenariale large, en associant 16 partenaires, pouvoirs publics et acteurs du transport transfrontalier, belges, luxembourgeois et français. Cette association étroite est indispensable pour permettre le partage d’une vision commune de l’évolution de ces territoires à moyen terme et l’analyse collective de l’incidence de ces évolutions sur la mobilité transfrontalière. Chaque partenaire aura ainsi l’opportunité de tester différents projets d’infrastructures ou scénarios d’aménagement du territoire, nationaux ou transfrontaliers, et d’en mesurer les impacts sur les différents versants de la Grande Région.
Le projet MMUST, d’un montant total de 2,9 M€, bénéficie d’un financement du Fonds européen de développement régional (FEDER) de 1,7 M€ dans le cadre du deuxième appel à projets du programme INTERREG V A Grande Région. Il se déroule sur la période 2018-2021.
Pour aller plus loin :
- Eléments de l’exposé de Véronique Van Acker, Liser
« Free public transport in Luxembourg and its cross-border impact » (La gratuité des transports publics au Luxembourg et son impact transfrontalier)
La gratuité des transports publics au Luxembourg : une première mondiale
Depuis le 1er mars 2020, le Grand-Duché de Luxembourg est le premier pays du monde à introduire le transport public gratuit (sauf pour la 1ère classe dans les trains) sur l’ensemble du réseau luxembourgeois. Cela signifie que les services offerts par CFL, Luxtram, AVL, RGTR et TICE sont désormais tous subventionnés. La subvention des transports publics coûte à l’État environ 41 millions d’euros par an. Les frontaliers bénéficient désormais de tarifs réduits sur les transports en commun sur les lignes ferroviaires les plus utilisées (Nancy-Metz-Luxembourg, Arlon-Luxembourg, Trèves-Luxembourg…) ainsi que sur certains bus.
Quand on sait que le chiffre de 200 000 travailleurs frontaliers a été dépassé, et qu’à ce chiffre on ajoute celui des résidents luxembourgeois qui se déplacent eux aussi vers leur lieu de travail, on peut aisément imaginer l’ampleur du trafic sur le réseau routier saturé du pays, et plus particulièrement autour de la capitale. La mobilité est devenue une problématique centrale pour le Luxembourg.
L’objectif affiché par le gouvernement luxembourgeois est clair : pouvoir transporter 20 % de personnes en plus tout en amélioration la répartition modale. En 2017, environ six travailleurs sur dix utilisaient leur voiture personnelle pour aller travailler. Le gouvernement souhaite réduire cette part à 46 %, en favorisant le recours au covoiturage, aux transports en commun, au vélo et à la marche. Pour ce faire, la coalition gouvernementale compte notamment sur le tram de Luxembourg-ville, qui circulera du Kirchberg jusqu’à la gare centrale à la fin de l’année 2020 (et à terme, de l’aéroport à la Cloche d’Or). D’importants investissements (parking-relais et nouvelles lignes ferroviaires) sont également en cours de réalisation pour permettre aux étudiants et travailleurs de multiplier les modes de transport.
L’enquête du Liser
Les systèmes de transport et la mobilité évoluent ainsi rapidement au Luxembourg. Ceux qui vivent ces changements, de façon passive ou active, qu’ils soient résidents ou frontaliers, sont-ils satisfaits de cette mobilité en général, et des transports publics en particulier ?
Afin de pouvoir répondre à cette question, le Luxembourg Institute for Socio-Economic Research (Liser) a lancé entre le 11 et le 29 février 2020 une enquête en ligne sur le ressenti de l’ensemble de la population (de plus de 16 ans), que ce soient les travailleurs, les étudiants, les retraités, ou les lycéens, aussi bien frontaliers que résidents luxembourgeois par rapport aux transports publics et à la mobilité dans le pays. La participation à l’enquête était anonyme. Les 30 questions de l’enquête étaient organisées en trois grandes parties : le comportement actuel en matière de déplacements, la satisfaction par rapport aux transports publics, l’intention future d’utiliser les transports publics.
Les premiers enseignements de l’enquête montrent que les usagers attendent un maillage dense, un cadencement et une ponctualité renforcés des bus et des trains, la fiabilité des informations données, avant de modifier leurs habitudes. Les frontaliers sont plus que les autres soucieux de pouvoirs arriver à temps (tant au travail que chez eux). Ces éléments sont à mettre en regard avec un sondage réalisé à la mi-février 2020 par RTL 5 Minutes : 30 % des répondants avaient annoncé que la gratuité ne les ferait pas renoncer à l’usage de leur voiture dans leur vie de tous les jours.
- Eléments de l’exposé de Franz Clément, Liser
« Le travail transfrontalier en période de confinement : le cas luxembourgeois au travers de la crise du COVID-19 »
L’importance du travail frontalier au Grand Duché de Luxembourg (250 000 entrants)
Même si tout le monde n’a pas pu télétravailler, le télétravail s’est considérablement développé
| Situation en 2019 | L’impact de la COVID-19 |
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Avec la crise, on peut observer un basculement net pour les travailleurs résidents : 69 % d’entre eux ont télétravaillé (48 % à temps complet, 21 % en alternance avec le présentiel).
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Aspects légaux, fiscaux et sociaux du télétravail au Grand-Duché
Pas de législation, seulement une convention de 2006 : l’entreprise peut refuser le télétravail à un salarié.
En matière fiscale, des conventions bilatérales différentes
| La règle est que les revenus du salarié frontalier sont imposés dans l’Etat dans lequel il travaille (soit le Grand-Duché de Luxembourg).
Par exception, pour les jours travaillés par le salarié en dehors du Grand-Duché de Luxembourg (soit dans l’Etat de résidence ou tout autre Etat), les revenus du salarié frontalier resteront imposés au Grand-Duché de Luxembourg à condition que les seuils suivants soient respectés en fonction de l’Etat de résidence du salarié :
Si les seuils précités sont dépassés, les revenus du salarié pour les jours travaillés en dehors du Grand-Duché de Luxembourg sont imposés dans l’Etat de résidence du salarié.
Le télétravail impliquant que le salarié frontalier travaille dans son Etat de résidence, ce télétravail aurait alors pour conséquence que les seuils maxima précités soient atteints beaucoup plus rapidement, d’autant plus au regard de la durée de la crise actuelle, entraînant l’imposition des revenus du salarié dans son Etat de résidence pour les jours travaillés en dehors du Grand-Duché de Luxembourg.
Pour remédier à cette situation, le Grand-Duché de Luxembourg a conclu différents accords avec ses Etats voisins. Ainsi, pour la Belgique et la France, le télétravail effectué à partir du 14 mars 2020 dans le contexte de la lutte conte le COVID-19 sera exclu de la détermination des seuils précités et ce, jusqu’à nouvel ordre. Il en est de même pour l’Allemagne, mais à partir du 11 mars 2020. |
En matière de sécurité sociale, un cadre européen unique
| Le télétravail a également des répercussions au niveau de l’affiliation du salarié frontalier au système national de sécurité sociale, puisque dans ce cas, le salarié est alors amené à travailler dans son Etat de résidence et plus au Grand-Duché de Luxembourg, soit deux Etats membres de l’Union européenne dans le cadre de la relation de travail.
Le principe, dans ce cas, est que l’affiliation au régime luxembourgeois de sécurité sociale est maintenue à condition que le temps de travail / le revenu du salarié généré dans l’Etat de résidence de celui-ci ne dépasse pas 25 % du temps de travail/revenu global.
De la même manière qu’en matière fiscale, le télétravail favorisé actuellement a pour conséquence d’atteindre plus rapidement le seuil susvisé, impliquant l’obligation pour l’employeur d’affilier le salarié au régime de sécurité sociale de l’Etat de résidence de celui-ci.
Pour y remédier, des discussions sont aujourd’hui entreprises au niveau de l’Union européenne. Néanmoins, les instances nationales compétentes des Etats voisins ont déjà fait savoir que le télétravail mis en place dans le contexte actuel exceptionnel de lutte contre la COVID-19 ne sera pas pris en compte pour déterminer le seuil précité et n’aura ainsi pas d’effet sur l’affiliation du salarié au régime national de sécurité sociale qui restera ainsi inchangée. |
Constats et points de vigilance
Si la crise sanitaire a eu des impacts positifs au Grand-Duché (désaturation des transports, pétition pour le droit au télétravail), elle a révélé :
- la non-prise en compte de la spécificité de la dimension transfrontalière tant à l’échelle de l’Europe qu’à celle des états ;
- l’absence d’harmonisation à l’échelle de la Grande Région (qui n’en a pour l’instant pas les compétences) ;
- les inégalités et les incohérences territoriales.
Tant à l’échelle européenne qu’à celle de la Grande Région, il faut tirer les leçons de la crise dans les domaines :
- de la fiscalité transfrontalière ;
- de la dimension spécifique des régions transfrontalières (qui pourraient initier en Europe une démarche commune) ;
- de la gestion des frontières.
Les points de vigilance sur le développement du télétravail :
- le risque de délocalisation de certaines activités dans des pays émergents ;
- la nécessaire maîtrise de la technologie par les citoyens et les salariés, ce qui suppose le renforcement de la maîtrise des nouvelles technologies tant en formation initiale (générale et professionnelle) qu’en formation continue.
- Eléments de l’exposé de Jonas Kupferschmid, Chef de projet, Agglo Basel
« Le RER trinational de Bâle, le projet d’extension du nœud ferroviaire de Bâle et la coordination entre l’urbanisation et les transports de part et d’autre des frontières dans le cadre du projet d’agglomération de Bâle »
L’association Agglo Basel s’inscrit dans un emboîtement de coopérations transfrontalières institutionnelles à l’échelle du périmètre du Rhin Supérieur (de la Commission intergouvernementale franco-germano-suisse à l’échelon étatique aux échelons locaux autour de l’agglomération de Bâle : l’Eurodistrict trinational de Bâle (ETB), l’IBA Basel 2020.
La région de Bâle : un espace métropolitain transfrontalier dynamique
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Son industrie chimique, pharmaceutique et sa concentration sur les sciences de la vie ont fait de Bâle une métropole au rayonnement mondial qui lui confère une croissance économique soutenue. Le développement des infrastructures de transports contribue à ce succès : navigation sur le Rhin, axe de transit ferroviaire Nord-Sud, transports aériens avec sa plate-forme internationale. Son dynamisme attire aussi bien les hommes d’affaires que les travailleurs frontaliers des régions voisines.
Partie intégrante de son rayonnement, la question de la mobilité au quotidien avec les interactions sur les transports ferroviaires transfrontaliers est au cœur des réflexions de l’aire métropolitaine de Bâle.
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L’association AggloBasel, structure porteuse du projet d’agglomération de Bâle : une initiative suisse mais une gouvernance partenariale transfrontalière.
Le RER trinational de Bâle
Le RER trinational de Bâle (allemand : Trinationale S-Bahn Basel) est le réseau ferroviaire de transport en commun desservant la région trinationale de Bâle. Il comporte 357 km de voies situées en Suisse (181 km), en Allemagne (147 km) et en France (29 km). Les entreprises de transport actuelles sont les CFF, leur filiale allemande SBB GmbH, la DB Regio (Deutsche Bahn) et la SNCF. Le RER, qui est constitué de huit lignes, comporte 108 points d’arrêt et est fréquenté par plus de 109 000 voyageurs par jour.
Depuis 2018, les sept autorités organisatrices concernées (cantons d’Argovie, Bâle-Campagne, Bâle-Ville, Jura, Soleure, le Land du Bade-Wurtemberg et la Région Grand Est) se sont regroupées sous l’appellation Trireno et planifient ensemble le futur développement du réseau.
Un concept cible de l’offre à un horizon de 20 ans
Offre actuelle
Le plan de transport du RER présente sur tous les tronçons des dessertes régulières et cadencées, qui sont densifiées aux heures de pointe. La plupart des lignes rebroussent dans les gares de Basel SBB ou Basel Bad Bf. Ces gares permettent en outre un accès aux trains à longue distance, aux transports urbains et à d’autres lignes RER.
Offre future
Au vu de la demande croissante et du rôle stratégique du RER pour le développement des transports et de l’urbanisation, l’offre du RER va être considérablement élargie :
- plus fréquente :plus de trains sur les tronçons actuels ; dans le centre de l’agglomération, une cadence d’au moins un train toutes les 15 minutes sera la norme ;
- plus directe :moins de changements nécessaires grâce à la connexion de lignes au-delà de leur terminus actuel (Basel SBB, Basel Bad Bf) ;
- plus rapide :des gains de temps grâce à la suppression des temps de correspondances ;
- plus proche :nouvelles haltes aux endroits à forte demande.
Pour aller plus loin :
https://www.eurodistrictbasel.eu/fr/home.html
https://www.agglobasel.org/bienvenu.html
Les actes du séminaire seront mis en ligne sur le site de l’UniGR-CBS à l’automne 2020
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